Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JGAY
Numéro de dépôt :
1559604
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1999
Présentation de la marque JGAY
Déposée le 29 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYBARITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JGAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JGAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JGAY est expirée depuis le 29 août 1999.
SYBARITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16